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Le bruit et les nuisances sonores

Retour 24 octobre 2019

Notre environnement quotidien est souvent très bruyant sans que l’on s’en rendre toujours compte.


Bien que certains bruits nous soient familiers, il est très difficile d’évaluer leur niveau sonore et la façon dont ils interfèrent dans notre vie. 


Comment se mesure le bruit ?

 

Sonomètre decibelmetreLa pression sonore s'exprime en pascal. L’oreille humaine perçoit des sons à partir de 20 micro pascals (seuil d’audibilité) et jusqu’à 20 pascals (seuil de la douleur).


Cette unité est peu pratique, c’est pourquoi les acousticiens ont défini une nouvelle unité : le décibel (dB), qui permet de comprimer cette gamme entre 0 (seuil d’audibilité) et 130 (seuil de la douleur).


Le décibel représente la plus petite variation de l’air d’intensité sonore perceptible par l’oreille humaine.

 

Le décibel est également utilisé pour caractériser les performances acoustiques des produits et des ouvrages de bâtiment, comme par exemple l’indice d’affaiblissement acoustique d’un produit ou bien l’isolement acoustique entre logements.


Plus la valeur de ces caractéristiques, exprimée en dB, est grande, meilleure est la performance.


L'échelle du bruit


L’échelle du bruit s’étend de 0 dB (seuil d’audibilité) à 130 dB (seuil de la douleur). La plupart des sons de la vie courante sont compris entre 30 et 90 décibels.


On trouve des niveaux supérieurs à 90 dB essentiellement dans la vie professionnelle (industrie, armée, artisanat…) et dans certaines activités de loisirs (chasse, musique, sports mécaniques). Les discothèques et salles de concert ont, quant à elles, un niveau sonore maximal autorisé de 105 dB.


Certaines sources (avions, fusées, canons) émettent des niveaux supérieurs à 130 dB et pouvant aller jusqu’à 200 dB.


Afin de mener à bien la résolution d'un conflit lié aux nuisances sonores, une information juste est utile.


Vaincre huit idées reçues sur le bruit et les nuisances sonores

 

La perception des nuisances sonores dans l'espace public

Je peux faire du bruit jusqu'à 22H !
Faux ! A tort beaucoup de personnes pensent avoir le droit de faire du bruit chez elles jusqu'à 22H. En réalité, le tapage est interdit de jour comme de nuit.


Mon appareil ménager est aux normes !
Il peut l'être, mais cela ne suffit pas, car un appareil mal posé ou mal réglé peut causer des nuisances sonores.

 

Avec du double vitrage on est tranquille
Faux ! Le double vitrage n'isole du bruit que s'il a été conçu à cette fin. Un vitrage unique, épais et correctement posé, donne de meilleurs résultats qu'un double vitrage trop mince ou mal posé.


Cependant, s'isoler des bruits extérieurs peut faire émerger les bruits intérieurs.

 

Mon chien aboie, c'est bien normal !
Faux ! Un chien bien éduqué, ça n'aboie pas. Lorsqu'un chien aboie, c'est qu'il y a un problème.


Il existe plusieurs solutions pratiques afin d'éviter de causer des troubles de voisinage.

 

Le liège est un bon isolant acoustique !
Faux ! Sauf dans certains cas précis, les dalles de liège autocollantes de un ou deux milimètres d'épaisseur sont très décoratives mais pratiquement pas isolantes.

 

Chez moi je fais ce que je veux !
Faux ! Sauf si vous gardez effectivement les bruits chez vous.


Le bruit traverse les murs, donc tout comportements bruyant, volume excessif dérangeant le voisinage est sanctionnable

 

J'ai le droit de faire une fête par mois !
Vous avez le droit de faire autant de fêtes que vous voulez, à condition de ne pas troubler la tranquillité du voisinage, car aucune autorisation particulière ne peut être accordée, ni par le bailleur, ni par les services de police pour des soirées bruyantes.

 

Je bricole quand ça me plait !
Faux ! Même si la loi proprement dite n'impose pas d'horaires, les arrêtés municipaux ou les règlements de copropriété peuvent préciser des heures quant à l'utilisation d'appareils bruyants.


Ce sont les articles R 1314-31 et 1337-7 du Code de la santé publique qui entrent en vigueur

 

Ai-je le droit de faire du bruit jusqu'à 22H ?
Non, les nuisances sonores, de jour comme de nuit, sont condamnables.


Nuisances sonores - Prévention, protection, réglementationVous risquez une amende (article L.131-13 du Code Pénal)

 

Que dit la loi à propos des bruits de voisinage concernant les particuliers ?
«Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité.»


 Décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

 

Je suis victime de bruits de voisinage, à qui dois-je m'adresser ?
Au voisin (à la voisine) bruyant(e), tout d'abord. Et si la démarche verbale échoue, essayez un courrier avec AR.

Toujours dans le cadre d'une résolution amiable du conflit, on peut ensuite faire appel à un conciliateur de justice (se renseigner au Tribunal d'Instance, à la mairie, ou dans une maison de la Justice et du Droit).

Si le bruit persiste, il va falloir le faire constater par des agents assermentés (huissiers, forces de police).


En dernier ressort, vous entamerez une procédure judiciaire, soit en portant plainte auprès du procureur (la plainte peut être reçue par la police ou la gendarmerie qui transmettra), soit en saisissant le Tribunal d'Instance.

 

J'ai téléphoné plusieurs fois à la police (ou à la gendarmerie) mais elle ne se déplace pas. Que puis-je faire ?
Vous pouvez déposer des mains-courantes au commissariat (ou à la gendarmerie) en insistant sur la répétition des nuisances.


Vous pouvez aussi adresser un courrier au commissariat (ou à la gendarmerie) pour signaler les troubles de voisinage dont vous êtes victime.

 

Rechercher "bruit" sur Coodoeil

Source antibruit.org 2016

 


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