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Association, amicale, club et confrérie


243380 : Club de Rugby La Valette Le Revest La Garde Le Pradet
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Club de Rugby La Valette Le Revest La Garde Le Pradet

Le Club de Rugby La Valette Le Revest La Garde Le Pradet se situe à La Valette-du-Var, dans le département du Var, en région France. Le Club de Rugby La Valette Le Revest La Garde Le Pradet vous offre son expérience du métier de club sportif et d´école de rugby depuis plus de 7 décennies, au service de toutes les personnes passionnées par ce sport qui demande rigueur, enthousiasme et esprit d’équipe, ou encore celles et ceux qui souhaitent admirer nos matchs, avoir des ...

www.avisclient-rcvrgp.com Sports, Loisirs & Passions - Association, amicale, club et confrérie Mise à jour le 23/08/2021 La Valette-du-Var - 83 Var La Valette-du-Var sur Wikipédia Club de Rugby La Valette Le Revest La Garde Le Pradet Photo satellite de la ville La Valette-du-Var Voir la fiche
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244687 : Sewep : Association d’insertion à l’emploi près de Lille
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Sewep : Association d’insertion à l’emploi près de Lille

L´association Sewep se situe à Fromelles, dans le département du Nord (Hauts-de-France). Sewep vous propose son savoir-faire d´association spécialisée dans l´aide à l´emploi depuis plus de 30 ans. Notre association est certifiée ISO 9001 et labellisée RSE. Sewep est une association d´économie sociale et solidaire agissant pour l´insertion professionnelle. Notre but étant de faciliter l´insertion sociale et professionnelle de nombreuses personnes à la recherche d´un emploi, ...

www.sewep-avis.fr Emploi - Carrière - Job - Intérim - Association, amicale, club et confrérie Mise à jour le 21/08/2021 Fromelles - 59 Nord Fromelles sur Wikipédia Sewep : Association d’insertion à l’emploi près de Lille Photo satellite de la ville Fromelles Voir la fiche
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244579 : Taekwondo Nice Elite : Club de taekwondo à Nice
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Taekwondo Nice Elite : Club de taekwondo à Nice

Taekwondo Nice Elite est basé à Nice dans la région Provence-Alpes-Côte d´Azur. Taekwondo Nice Elite vous offre son savoir-faire de club d´art martial depuis plus de 13 ans, à la disposition de toutes les personnes passionnées par ce sport qui demande justesse, enthousiasme, persévérance et dépassement de soi. Nous proposons donc des cours dès 3 ans, pour que tous puissent avancer en fonction de leurs besoins. Nous disposons d´infrastructures et de cours adapté à tous. ...

www.avisclient-taekwondonice.com Sports, Loisirs & Passions - Association, amicale, club et confrérie Mise à jour le 06/08/2021 Nice - 06 Alpes-Maritimes Nice sur Wikipédia Taekwondo Nice Elite : Club de taekwondo à Nice Photo satellite de la ville Nice Voir la fiche
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246909 : Club de Handball près de Nancy
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Club de Handball près de Nancy

Le Club Villers Hb Club se situe à Vandœuvre-lès-Nancy, à proximité de Nancy dans le département de la Meurthe-et-Moselle, en région Grand Est. Le Club Villers Hb Club met à votre disposition son expérience du métier de club de handball, au service de toutes les personnes passionnées par ce sport qui demande rigueur, enthousiasme et esprit d’équipe, mais aussi celles et ceux qui souhaitent regarder nos matchs ! Nous proposons ainsi nos services aux amateurs de tout niveau ...

www.avisclient-vhb.com Sports, Loisirs & Passions - Association, amicale, club et confrérie Ajouté le 15/07/2021 Vandoeuvre-lès-Nancy - 54 Meurthe-et-Moselle Vandoeuvre-lès-Nancy sur Wikipédia Club de Handball près de Nancy Photo satellite de la ville Vandoeuvre-lès-Nancy Voir la fiche
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232693 : Kabbloc - entreprise de location de WC et bungalows
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Kabbloc - entreprise de location de WC et bungalows

Implantée à Obernai, dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace, la société Kabbloc est spécialisée dans la location et l´achat de toilettes chimiques et d´ensembles modulaires depuis 15 ans, pour toutes vos manifestations ou chantiers. Découvrez quelques prestations régulières : vente et location de W.C. chimiques autonomes et de bungalows, de cabines sanitaires Luxury, de containers maritimes, pour les manifestations des entreprises, collectivités, clubs et ...

www.kabbloc.com Spectacles, Concerts, Événements, Animations - Travaux Bâtiment - BTP - Maison - Gros & Second œuvre - Association, amicale, club et confrérie - Services Prestataires de Service Mise à jour le 22/07/2021 Obernai - 67 Bas-Rhin Obernai sur Wikipédia Kabbloc - entreprise de location de WC et bungalows Photo satellite de la ville Obernai Voir la fiche
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245498 : CPME du Doubs à École-Valentin
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CPME du Doubs à École-Valentin

Vous êtes dirigeant d’une TPE ou PME dans le Doubs ? Pour vous, la liberté d’entreprendre et la dimension humaine de l’entreprise sont essentielles ? Vous cherchez à élargir votre réseau et à partager votre expérience ? Vous êtes à la recherche d´un syndicat patronal, qui accompagne et défend les intérêts des acteurs de l´économie de la région, se trouvant aux environs de Besançon et intervenant dans le département du Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté ? N’hésitez ...

www.cpme25-avis.fr Business - B2B - PMI - PME - Association, amicale, club et confrérie - Services Prestataires de Service Mise à jour le 08/10/2021 École-Valentin - 25 Doubs École-Valentin sur Wikipédia CPME du Doubs à École-Valentin Photo satellite de la ville École-Valentin Voir la fiche
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244580 : Besançon Bisons, club de foot US à Besançon
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Besançon Bisons, club de foot US à Besançon

Besançon Bisons est situé à Besançon, dans le département du Doubs, en région Provence-Alpes-Côte d´Azur. Besançon Bisons vous propose son savoir-faire de club de foot US, Flag et Cheerleading depuis 1986, à la disposition de toutes les personnes passionnées par ce sport qui demande précision, enthousiasme, volonté et dépassement de soi. Nous proposons ainsi des cours « seniors » et 3 sections « jeunes », afin que tous puissent progresser en fonction de leurs besoins. Nous ...

www.avisclient-besanconbisons.com Sports, Loisirs & Passions - Association, amicale, club et confrérie Mise à jour le 08/10/2021 Besançon - 25 Doubs Besançon sur Wikipédia Besançon Bisons, club de foot US à Besançon Photo satellite de la ville Besançon Voir la fiche
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247470 : Syndicat des entreprises à proximité de Luisant
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Syndicat des entreprises à proximité de Luisant

L´entreprise CAPEB Eure-et-Loir est basée à Luisant, dans le département d´Eure-et-Loir en région Centre-Val de Loire. La société CAPEB Eure-et-Loir met à votre disposition ses compétences comme organisation réunissant plusieurs entreprises, s´articulant autour de deux pôles d´expertise : bâtiment et travaux publics. Notre but ? Valoriser et donner une grande visibilité aux sociétés d´Eure-et-Loir. Découvrez divers interventions habituelles : accompagnement dans vos ...

www.syndicat-batiment-28.com Business - B2B - PMI - PME - Association, amicale, club et confrérie Ajouté le 09/08/2021 Luisant - 28 Eure-et-Loir Luisant sur Wikipédia Syndicat des entreprises à proximité de Luisant Photo satellite de la ville Luisant Voir la fiche
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246001 : Association Patronale à Metz
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Association Patronale à Metz

L´entreprise Union des entreprises de Moselle est basée à Metz, dans le département de la Moselle en région Grand-Est. La société Union des entreprises de Moselle vous offre son savoir-faire comme organisation réunissant plusieurs entreprises, s´articulant autour de trois pôles d´expertise : juridique et RH, emploi et formation, économique. Notre but ? Valoriser et donner une grande visibilité aux entreprises de Moselle. Notre stratégie multilatérale vise le marché européen ...

www.ue-57-avis.fr Création d´entreprise - créer une société - Business - B2B - PMI - PME - Association, amicale, club et confrérie Ajouté le 20/05/2021 Metz - 57 Moselle Metz sur Wikipédia Association Patronale à Metz Photo satellite de la ville Metz Voir la fiche
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246445 : Club de Moto près de Paris
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Club de Moto près de Paris

Le Club Team Etone Racing est implanté à Presles-en-Brie, dans le département de la Seine-et-Marne, en région Occitanie. Le Club Team Etone Racing vous offre son savoir-faire de club de moto sur piste depuis 2018, au service de toutes les personnes passionnées par ce sport qui demande rigueur, enthousiasme, ou encore celles et ceux qui souhaitent admirer nos courses, avoir des informations sur notre association, ou devenir membre ! Nous proposons ainsi d´aider à travers nos ...

www.avisclient-teametone.com Sports, Loisirs & Passions - Moto - Scooter - 2 & 3 Roues - Quad - Pilotage - Association, amicale, club et confrérie Ajouté le 16/06/2021 Presles-en-Brie - 77 Seine-et-Marne Presles-en-Brie sur Wikipédia Club de Moto près de Paris Photo satellite de la ville Presles-en-Brie Voir la fiche
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Les Associations de loi de 1901 en France

En droit français relatif aux associations, une association loi de 1901 doit être à but non lucratif. Elle relève de la loi du 1er juillet 1901 mise en place par Waldeck-Rousseau (ancien ministre de l'Intérieur, alors président du Conseil) et du décret du 16 août 1901. Ces dispositions ne concernent toutefois pas les associations ayant leur siège en Alsace (Bas-Rhin et Haut-Rhin) et en Moselle qui sont des départements régis par le droit local.

Elles doivent remplir plusieurs conditions :

  • être composée d'au moins deux personnes,
  • doit avoir un autre but que de partager des bénéfices. De plus, l'activité de l'association ne doit pas enrichir directement ou indirectement l'un de ses membres.

Contrairement à ce qu'on pourrait croire :

  • l'association n'a pas besoin d'être déclarée : une association non déclarée est appelée une association de fait,
  • il n'est pas obligatoire que l'association soit administrée par un bureau ou par un conseil d'administration,
  • un mineur non émancipé peut adhérer à une association et être élu au conseil d'administration,
  • une association peut produire des bénéfices (on parle alors d'excédent d'exploitation), mais leur usage est réglementé,
  • une association peut fonctionner sur un mode horizontal : il n'est pas nécessaire d'avoir une structure hiérarchisée (président/trésorier/secrétaire).
Le poste obligatoire au sein d'une association loi de 1901 est celui du responsable face à la loi comme l'Administrateur , le Président, le Directeur ou autre… (cf. Art. 5 de la loi de 1901).

Formalités obligatoire pour créer une Association :

Rédaction de ses statuts

L'acte fondateur d'une association est la signature d'un contrat par au moins 2 personnes (au moins 7 en Alsace-Moselle), qui les engagent les unes par rapport aux autres. Ce contrat est appelé statuts de l'association. Les statuts peuvent comporter des clauses permettant de les modifier.

Liberté de forme et de contenu des Statuts

La forme et le contenu des statuts sont libres à condition qu'ils n'entrent pas en opposition avec la loi.  Les modèles de statuts parfois fournis par les préfectures et sous-préfectures ou par d'autres organismes n'ont aucun caractère obligatoire. 
 
À noter qu'une association qui souhaite obtenir ou conserver la qualité d'association agréée ou d'association reconnue d'utilité publique doit cependant conformer ses statuts à des exigences administratives qui limitent leur libre rédaction.

Éléments habituels

Les statuts comportent généralement les éléments suivants :
  • l'objet de l'association,
  • le titre de l'association,
  • le lieu de son siège social(qui peut être un domicile  ou un bâtiment communal )
  • la durée pour laquelle l'association est créée (qui peut être une durée indéterminée),
  • les moyens de l'association, c'est-à-dire les modalités pratiques de son action,
  • la composition de l'association : les différentes catégories de membres (membres fondateurs, bienfaiteurs, associés…), les conditions d'adhésion et de radiation (démission et exclusion ),
  • l'organisation de l'association : modalités des prises de décisions et de leur exécution, fonctionnement des instances dirigeantes
  • les ressources de l'association :
    • ressources financières (dont les cotisations et les dons, donations ou legs ),
    • ressources humaines,
    • organisation financière et comptable,
    • obligations de transparence,
  • modalités de modification  et de dissolution .
Les statuts peuvent mentionner l'existence d'un site internet, en explicitant sa place et son rôle par rapport à la poursuite de l'objet de l'association.

Déclaration initiale d'existance d'une Association :

Une association peut exister sans être déclarée mais elle doit l'être pour devenir une personne morale et avoir la capacité juridique, c'est à dire, par exemple, pour ouvrir un compte bancaire, demander des subventions, soutenir une action en justice, acheter ou vendre en son nom.

Contenu et informations obligatoires du dossier de déclaration

La déclaration contient nécessairement :
  • le titre de l'association tel qu'il figure dans ses statuts, éventuellement suivi de son sigle,
  • l'objet de l'association,
  • l'adresse du siège social,
  • les noms, professions, domiciles et nationalités des personnes en charge de son administration,
  • un exemplaire des statuts signés sous le dernier article par au moins 2 personnes en charge de l'administration de l'association,
  • un descriptif des biens immobiliers possédés par l'association (cela peut équivaloir à déclarer l'absence de biens immobiliers),
  • la liste des associations membres (en cas d'union ou de fédération d'associations).

Contenu et informations facultatives du dossier de déclaration

La déclaration peut être complétée par les indications suivantes :
  • adresse de gestion (si les bureaux de l'association sont installés dans un autre endroit que le siège social),
  • courriel de l'association,
  • adresse du site internet de l'association (publiable au Journal officiel)

L'Immatriculation d'une Association :

Pour être identifiée par les acteurs institutionnels ou privés, l'association doit s'enregistrer auprès de différents organismes et posséder ainsi un certain nombre de numéros d'immatriculation.

Numéro RNA

Lors de la déclaration de l'association , la préfecture procède à son inscription dans le répertoire national des associations (RNA), anciennement répertoire WALDEC.
Cette inscription donne lieu à une première immatriculation sous la forme d'un numéro RNA (appelé parfois par l'administration "numéro de dossier"), composé d'un W suivi de 9 chiffres.
À noter que les numéros WALDEC attribués antérieurement au RNA (avant le 31 décembre 2009) ont automatiquement été requalifiés comme numéros RNA.

Numéros SIREN et SIRET

Les numéros SIREN et SIRET permettent d'identifier l'association auprès de l' INSEE afin que son activité puisse être comptabilisée dans les diverses productions statistiques nationales, notamment dans celles relatives à l'activité économique.
 
Lorsque l'association n'a qu'un seul établissement, elle possède un seul SIRET : celui de son siège social.
 
L'attribution de numéros SIREN et SIRET n'est pas systématique : elle est facultative et doit être demandée par l'association.
L'association peut présenter une demande d'attribution :
  • soit comme association subventionnée (ou susceptible de l'être), auprès de la direction régionale de l'INSEE compétente par rapport à son siège social, par courrier,
  • soit comme association employeur (ou envisageant de le devenir), auprès de l'URSSAF, par téléservice,
  • soit comme association assujettie à la TVA ou à l'impôt sur les sociétés , auprès du centre des finances publiques compétent, par courrier.
L'association reçoit ensuite un certificat d'inscription.

Emploi, bénévolat, volontariat dans les Associations :

Le fait que la gestion de l'association soit désintéressée n'y change rien, les associations sont soumises au même droit du travail que toutes les entreprises, et il n'y a aucune règle particulière ou dérogation même si son activité est d'intérêt général. L'association peut dans certains cas bénéficier d'aides et de contrats spéciaux, mais le droit du travail s'appliquera comme à tout employeur. 
 
En revanche, il existe une spécificité liée à la grande proximité entre les bénévoles dirigeants de l'association et leurs salariés. Dans quantité d'associations, l'emploi de salariés est conçu comme une sorte de prolongement de l'action bénévole. Il n'est pas rare que des militants soient devenus salariés de l'association qu'ils ont fondée, ou que des personnes aient créé une association afin d'y développer un jour leur propre emploi. Nombre de celles qui font leurs premiers pas dans le métier d'employeur restent tiraillées entre un attachement viscéral au bénévolat et la nécessité de recourir à des professionnels. 

Sites utiles concernant les Associations :

Sources et références pour la rédaction du présent article
 
 

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Coodoeil novembre 2011 ©

 

 



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